Marque expirée - Marque en non vigueur

Association RMC/BFM
ASSOCIATION RMC/BFM-ARB Loi 1901

Numéro de dépôt :
3597297
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2018
Association RMC/BFM de RMC/BFM-ARB Loi 1901

Présentation de la marque Association RMC/BFM

Déposée le 8 septembre 2008 par l'association loi 1901 RMC/BFM-ARB Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Association RMC/BFM »

Le déposant est l'association loi 1901 RMC/BFM-ARB Loi 1901 domicilié(e) 12 rue d'Oradour sur Glane,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association RMC/BFM est expirée depuis le 8 septembre 2018.

RMC/BFM-ARB Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : AIDEZ NOUS A SAUVER DES VIES , ENSEMBLE SAUVONS DES VIES


ASSOCIATION RMC/BFM-ARB Loi 1901 - 12 rue d'Oradour sur Glane,75015 PARIS - 75015 - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et ou de données (texte, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de consultation ou de transmission ; appareils et instruments de télé information et de télématique ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéos disques ; disques optiques ; cassette laser ; cartes magnétiques ; cartes électroniques et cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disques virtuels digitales (D.V.D.) ; lecteurs de cassettes magnétiques, vidéo et laser ; lecteurs de disques acoustiques, de bandes vidéo, de disquettes informatiques, de vidéo disques, de disques optiques, de disques optiques compacts, de disques compacts interactifs, de disques virtuels digital (D.V.D.), de disques compacts audionumériques à mémoire morte ; agendas électroniques, dictionnaires électroniques et plus généralement toutes publications électroniques et numériques, traductrice électronique de programmes d'ordinateur et programmes enregistrés ; logiciels et progiciels quelqu'en soit le support ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels ; bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images stockées notamment sur disques vidéo digitaux, cassette vidéo et disques compact vidéo ; ordinateurs et ordinateurs portables et leurs périphériques ; appareils de téléphonie et téléphones cellulaires, portables et/ou mobiles ; unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance de la voix, unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance des caractères (écriture) ; systèmes audio se composant d'appareils de radios, amplificateurs, haut-parleurs, lecteurs de cassette, lecteurs de compact-disque ; lecteurs de vidéo disques ; télévision et télévision à cristaux liquides, écrans et écrans à plasma et à cristaux liquides, appareils à affichage numérique, émetteurs-récepteurs radio.

Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; publications et publications diffusées et consultables en-ligne (on-line) ou non et par médias interactifs ou non et notamment almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, prospectus, revues professionnelles, catalogues, affiches et posters, livres, manuels d'instructions et d'enseignement, brochures ; papier et films plastique pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; matériels pour l'instruction et l'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; photographies ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia, stylos, crayons ; autocollants et décalcomanies (article de papeterie) ; clichés, calendriers, cartes postales ; représentations et reproductions graphiques ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; eaux fortes (gravures) ; lithographies ; peintures (objet d'art), tableaux (objet d'art) encadrés ou non.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Services de recherches et d'études de marchés ; services d'analyse de marchés ; services d'analyses de coût et de prix de revient ; informations d'affaires ; aides et consultations pour la direction des affaires et consultations professionnelles d'affaires ; recherches de marchés ; investigations et expertises pour affaires ; gestion de fichiers informatiques ; information statistiques ; sondage d'opinion ; estimation en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; transcription de communications ; démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; expertises en affaires ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; recueil des données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; systématisation de données dans un fichier central.

Collectes, collectes de bienfaisance destinées à promouvoir la prise de conscience publique et à soutenir l'action médicale d'urgence, sociale, de sécurité dans les domaines sportif et de l'entreprise. Affaires financières, intermédiations financières ; concours au renforcement de fonds propres de sociétés ; services financiers ; services de financement ; services de financement d'établissements et d'activités relatifs notamment à la prévention, l'information et la formation en matière d'action médicale d'urgence, sociale, de sécurité dans les domaines sportif et de l'entreprise ; services d'investissement de fonds et de transactions financières par tout médium et notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; traitement électronique et informatique des opérations financières ou sur titres ; informations financières ; analyse financière ; opérations financières, monétaires et de change ; collecte d'informations et maîtrise d'œuvre de la réalisation d'opérations financières ou sur titres ; services de conseil en gestion de trésorerie d'entreprises ; constitution de capital, investissement de capital ; consultation en matière financière ; estimation financière et fiscale ; expertise fiscale ; constitution de fonds ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; transmission des ordres de bourse ; opérations de souscriptions de titres ; préparation et gestion des opérations de paiements ; gestion des options d'achat d'actions ; gestion et traitement des flux d'espèces, y compris les titres ; suivi des règlements de titres ; parrainage financier ; affaires immobilières ; consultation et informations en matières d'assurances ; constitution et investissement de capitaux ; affacturage ; recouvrement de loyers ; prêt sur nantissement ; transactions portant sur des valeurs mobilières.

Télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transmission de données via un réseau de télécommunications ; services de télécommunication sur réseau numérique ; services de télécommunication pour la transmission de données ; transmission de données et de message par voie électronique incluant des textes, des images, des sons et des groupes de messages vers des appareils de communication mobiles ; services de télécommunication permettant le téléchargement et la personnalisation de sonneries et des voix enregistrées vers des appareils de communication mobiles ; agence d'information ; agence de presse ; communication radiophoniques téléphoniques et télématiques ; diffusion de programmes de télévision et de radio ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; communication et transmission de sons, d'images, de données et de messages assistés par ordinateur et/ou par téléphone et notamment de programmes multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de transmission d'informations contenues dans une base de données ; tous ces services étant appliqués au secteur des communications et notamment de la communication mobile et par tout medium, notamment l'Internet, le Web, téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite.

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; éducation et formation afin de sensibiliser les citoyens à l'utilisation de défibrillateurs ; éducation à savoir : sensibilisation, information et amélioration des connaissances sur l'action médicale d'urgence, sociale, de sécurité dans les domaines sportifs et de l'entreprise ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; jeux téléphoniques ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; production de films et d'émissions de radio ou de télévision se rapportant à l'action médicale d'urgence, sociale, de sécurité dans les domaines sportif et de l'entreprise ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Laboratoires de recherche dans le domaine médical et notamment concernant les défibrillateurs. Constitution de bases de données ; service de conception et d'édition d'animation éditoriale et d'hébergement de sites sur réseau mondial ou local d'ordinateurs ; création de moteurs de recherches et d'annuaires électroniques sur l'Internet ; constitution de bases de données.

Services d'informations et d'études médicales notamment concernant les défibrillateurs ; aide médicale ; cliniques, hôpitaux, maisons de repos ou de convalescence.